Compte rendu
Commission
du développement durable et de l’aménagement du territoire
– Audition de MM. Jean-Yves Caullet, président du conseil d’administration, et Olivier Rousset, directeur général par intérim de l’Office national des forêts (ONF), sur les incendies de forêts 2
– Informations relatives à la Commission...................2
Mercredi 3 août 2022
Séance de 9 heures 30
Compte rendu n° 6
session extraordinaire de 2021-2022
Présidence de
M. Jean-Marc Zulesi,
Président
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La Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a auditionné MM. Jean-Yves Caullet, président du conseil d’administration, et Olivier Rousset, directeur général par intérim de l’Office national des forêts (ONF), sur les incendies de forêts.
Ce point de l’ordre du jour ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l’Assemblée à l’adresse suivante :
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Informations relatives à la Commission
La Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a nommé :
– MM. Gérard Leseul et Bruno Millienne, corapporteurs de la mission « flash » sur les mesures d’accompagnement des créations de zones à faibles émissions (ZFE). Sont également membres de cette mission « flash » : M. Gabriel Amard, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Antoine Vermorel-Marques, Mme Anne-Cécile Violland et M. Hubert Wulfranc.
– Mmes Pascale Boyer, Clémence Guetté et Mathilde Paris, corapporteures de la mission « flash » sur l’acceptabilité et les modalités du déploiement des énergies renouvelables. Sont également membres de cette mission « flash » : M. Henri Alfandari, Mme Lisa Belluco, MM. Guy Bricout, Stéphane Delautrette, Marcellin Nadeau et Emmanuel Maquet.
Par ailleurs, la Commission a également créé une mission d’information sur l’adaptation au changement climatique de la politique forestière et la restauration des milieux forestiers, dont la composition est la suivante : MM. Christophe Barthès, Guy Bricout, Anthony Brosse, Jean-Victor Castor, Mmes Catherine Couturier, Sylvie Ferrer, Chantal Jourdan, Florence Lasserre, Sandrine Le Feur, Manon Meunier, MM. Pierre Meurin, Hubert Ott, Mmes Sophie Panonacle, Marie Pochon, MM. Nicolas Ray, Emmanuel Taché de la Pagerie, Jean-Pierre Taite et Vincent Thiébaut.
Membres présents ou excusés
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 3 août 2022 à 9 h 40
Présents. - M. Henri Alfandari, M. Gabriel Amard, M. Antoine Armand, M. Christophe Barthès, Mme Lisa Belluco, M. Jorys Bovet, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Sylvain Carrière, M. Pierre Cazeneuve, M. Mickaël Cosson, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, Mme Christine Decodts, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, Mme Sylvie Ferrer, Mme Clémence Guetté, Mme Chantal Jourdan, Mme Florence Lasserre, Mme Sandrine Le Feur, M. Jean-François Lovisolo, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, Mme Alexandra Masson, Mme Manon Meunier, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, Mme Mathilde Paris, M. Loïc Prud'homme, M. Nicolas Ray, M. Benjamin Saint-Huile, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Jean-Pierre Taite, M. David Taupiac, M. Vincent Thiébaut, Mme Huguette Tiegna, M. David Valence, M. Pierre Vatin, M. Antoine Villedieu, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - M. Gérard Leseul, Mme Christelle Petex-Levet, Mme Marie Pochon
Assistaient également à la réunion. - M. Thibault Bazin, M. Jean-Yves Bony, M. Jean-Luc Warsmann