Compte rendu
Commission
des affaires culturelles
et de l’éducation
– Table ronde sur la rentrée scolaire réunissant des représentants des syndicats représentatifs d’enseignants 2
– Informations relatives à la commission...................3
– Présences en réunion...............................4
Mercredi
20 septembre 2023
Séance de 15 heures
Compte rendu n° 64
session de 2022-2023
Présidence de
Mme Isabelle Rauch,
Présidente
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La séance est ouverte à quinze heures cinq.
(Mme Isabelle Rauch, Présidente)
– Fédération syndicale unitaire (FSU) – Mmes Sophie Vénétitay et Guislaine David, secrétaires nationales
– Syndicat des enseignants de l’UNSA (SE-UNSA) – Mmes Laurence Hopp et Elisabeth Jamin, chargées de mission
– Fédération nationale de l’enseignement, de la culture et de la formation professionnelle Force Ouvrière (FNEC-FP-FO) – M. Christophe Lalande, secrétaire fédéral
– Syndicat général de l’éducation nationale CFDT (SGEN-CFDT) – Mmes Sandrine Dumas et Claire Marion, secrétaires fédérales
– CGT Educ’action – Mme Elena Blond-Klorides, secrétaire nationale, et M. Yannick Biliec, secrétaire départemental de l'Essonne
– Syndicat national des lycées, collèges, écoles et du supérieur (SNALC) – MM. Jean-Rémi Girard, président national, et Xavier Perinet-Marquet, membre du bureau national
– Fédération SUD éducation – Mme Maud Valegeas, co-secrétaire
Cette réunion n’a pas fait l’objet d’un compte rendu écrit ; elle est accessible sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante : https://assnat.fr/Z4ELlI
La séance est levée à dix-sept heures trente.
Informations relatives à la commission
La commission désigne :
– M. Christophe Marion rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la restitution des restes humains appartenant aux collections publiques (n° 1347) ;
– M. Hervé de Lépineau rapporteur sur la proposition de loi portant interdiction de l’écriture dite « inclusive » dans les éditions, productions et publications scolaires et universitaires ainsi que dans les actes civils, administratifs et commerciaux (n° 777).
Présents. – Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Géraldine Bannier, Mme Béatrice Bellamy, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, M. Idir Boumertit, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Inaki Echaniz, M. Philippe Emmanuel, M. Philippe Fait, Mme Catherine Jaouen, Mme Virginie Lanlo, M. Jérôme Legavre, Mme Sarah Legrain, M. Hervé de Lépinau, M. Christophe Marion, Mme Graziella Melchior, M. Maxime Minot, M. Julien Odoul, Mme Francesca Pasquini, M. Emmanuel Pellerin, M. Alexandre Portier, Mme Isabelle Rauch, Mme Véronique Riotton, M. Léo Walter
Excusés. – Mme Soumya Bourouaha, M. Hendrik Davi, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, Mme Servane Hugues, M. Stéphane Lenormand, M. Frédéric Maillot, Mme Claudia Rouaux, Mme Violette Spillebout, M. Boris Vallaud
Assistait également à la réunion. – Mme Elsa Faucillon