Compte rendu

Commission
des affaires sociales

–  Examen en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi relative à la prévention de l’exposition excessive des enfants aux écrans (n° 909) (Mme Caroline Janvier, rapporteure)              2

– Présences en réunion..................................3

 

 

 

 

 


Lundi
6 mars 2023

Séance de 16 heures

Compte rendu n° 58

session de 2022-2023

Présidence de
Mme Michèle Peyron,
viceprésidente

 

 


  1 

La séance est ouverte à seize heures.

 

La commission procède à l’examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi relative à la prévention de l’exposition excessive des enfants aux écrans (texte adopté par la commission n° 909).

La commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après (*) :

 

N° Id

Auteur

Groupe

Place

100

 

Mme JANVIER Caroline

RE

1er

101

 

Mme JANVIER Caroline

RE

1er

99

 

Mme JANVIER Caroline

RE

1er

114

 

Mme JANVIER Caroline

RE

1er

108

 

M. ISAAC-SIBILLE Cyrille

Dem

1er

103

X

Mme JANVIER Caroline

RE

1er

112

103

Mme COLBOC Fabienne

RE

1er

107

 

Mme GOULET Perrine

Dem

Ap. 2

102

X

M. PEYTAVIE Sébastien

Ecolo - NUPES

Ap. 3

106

102

Mme JANVIER Caroline

RE

Ap. 3

104

 

Mme JANVIER Caroline

RE

4

105

 

Mme JANVIER Caroline

RE

5

92

 

M. PEYTAVIE Sébastien

Ecolo - NUPES

Ap. 5

 

(*) Les autres amendements étant considérés comme repoussés.

 

 

 

La séance est levée à seize heures cinq.


 

Présences en réunion

Présents.  M. Thierry Frappé, Mme Claire Guichard, Mme Caroline Janvier, Mme Christine Le Nabour, Mme Michèle Peyron

Excusés.  M. Thibault Bazin, M. Elie Califer, Mme Josiane Corneloup, Mme Caroline Fiat, Mme Fadila Khattabi, M. Jean-Philippe Nilor, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, M. Olivier Serva, Mme Isabelle Valentin