Compte rendu
Délégation aux collectivités territoriales
et à la décentralisation
– Présentation du rapport d’information sur l’accélération de l’investissement des collectivités territoriales dans la transition écologique, à la suite des Rencontres organisées par la délégation le 2 février 2023 (M. Thomas Cazenave, rapporteur) 2
Mardi
21 mars 2023
Séance de 17 heures 30
Compte rendu n° 16
session ordinaire de 2022-2023
Présidence de
M. Thomas Cazenave, Président
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La séance est ouverte à 17 h 30.
La délégation s’est réunie pour la présentation du rapport d’information sur l’accélération de l’investissement des collectivités territoriales dans la transition écologique, à la suite des Rencontres organisées par la délégation le 2 février 2023 (M. Thomas Cazenave rapporteur).
À l’issue de sa réunion, la délégation a autorisé la publication de ce rapport d’information.
Cette réunion ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :
La séance est levée à 18 h 35.
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Membres présents ou excusés
Présents. – M. Xavier Breton, M. Thomas Cazenave, M. Jocelyn Dessigny, M. Yoann Gillet, M. Sébastien Rome, M. David Valence.
Excusés. – M. Xavier Batut, M. Didier Le Gac, M. Philippe Lottiaux, Mme Christine Pires Beaune, M. Jean-Claude Raux, M. Lionel Royer-Perreaut, M. Stéphane Travert, M. Alexandre Vincendet.