Compte rendu
Délégation aux collectivités territoriales
et à la décentralisation
– Présentation par Mesdames Céline Calvez et Sandrine Josso des conclusions de leur rapport d’information, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur la budgétisation intégrant l’égalité (BIE)
– Echanges concernant la « budgétisation verte » et la mise en place d’outils budgétaires permettant de rendre compte de l’effort financier des collectivités territoriales en matière de lutte contre le changement climatique. 2
Mercredi
12 juillet 2023
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 20
session ordinaire de 2022-2023
Présidence de
M. Thomas Cazenave, Président
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La séance est ouverte à 17 h 30.
La délégation s’est réunie pour entendre une présentation par Mesdames Céline Calvez et Sandrine Josso, députées, des conclusions de leur rapport d’information, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur la budgétisation intégrant l’égalité (BIE). La délégation a ensuite échangé sur la « budgétisation verte » et la mise en place d’outils budgétaires permettant de rendre compte de l’effort financier des collectivités territoriales en matière de lutte contre le changement climatique.
Cette réunion ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :
La séance est levée à 19 h 00.
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Membres présents ou excusés
Présents. – Mme Anne Brugnera, M. Thomas Cazenave, M. Jocelyn Dessigny, Mme Edwige Diaz, Mme Stella Dupont, Mme Patricia Lemoine, M. Jean-Claude Raux.
Assistaient également à la réunion. – Mme Céline Calvez, Mme Sandrine Josso.
Excusés. – M. Xavier Batut, Mme Catherine Couturier, M. Didier Le Gac.