Compte rendu

Délégation aux droits des enfants

 

–  Audition, ouverte à la presse, du docteur Nicole Bohic et de MM. Jean Baptiste Frossard, Christophe Itier, membres de l’Inspection générale des affaires sociales, auteurs d’un rapport « Qualité de l’accueil et prévention de la maltraitante dans les crèches. »              2

 Désignation de rapporteurs sur la mission d’information instruction des enfants en situation de handicap 2

 Présences en réunion.............................3

 

 


Mercredi
3 mai 2023

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 15

session ordinaire de 2022-2023

Présidence
de Mme Perrine Goulet,
Présidente


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La séance est ouverte à 15 heures.

Présidence de Mme Perrine Goulet, présidente de la délégation

 

Ces débats n’ont pas fait l’objet d’un compte rendu écrit ; ils sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :

https://assnat.fr/OowTpH

 

Informations relatives à la Délégation

La délégation a désigné Mme Servane Hugues et M. Alexandre Portier rapporteurs sur la mission d’information Instruction des enfants en situation de handicap.

La séance est levée à 16 heures 40.

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Membres présents ou excusés

 

Présents. - Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Sophie Errante, M. Perceval Gaillard, Mme Charlotte Goetschy-Bolognese, Mme Perrine Goulet, Mme Servane Hugues, Mme Laure Lavalette, Mme Karine Lebon, Mme Marianne Maximi, Mme Caroline Parmentier, Mme Michèle Peyron, M. Alexandre Portier, Mme Isabelle Santiago

Excusé. - Mme Anne-Laure Blin

Assistait également à la réunion. - M. William Martinet