Compte rendu
Commission
des affaires européennes
III. Nomination de rapporteurs d’information
Mercredi
24 janvier 2024
15 heures
Compte rendu n o 57
Présidence de
M. Pieyre-Alexandre Anglade,
Président
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Mercredi 24 janvier 2024
Présidence de M. Pieyre-Alexandre Anglade, Président de la Commission,
La séance est ouverte à 15 heures 05.
Ce point de l’ordre du jour ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l’Assemblée à l’adresse suivante :
La Commission a nommé sur proposition du M. le Président Pieyre-Alexandre Anglade :
– M. Nicolas THIERRY, rapporteur sur la proposition de résolution européenne de M. Nicolas THIERRY et plusieurs de ses collègues relative à la révision du règlement européen REACH sur les substances chimiques (n°1921).
III. Nomination de rapporteurs d’information
La Commission a nommé sur proposition du M. le Président Pieyre-Alexandre Anglade :
– M. Henri ALFANDARI, et M. Alexandre SABATOU, rapporteurs d’information sur la politique monétaire de la zone euro face aux défis climatiques.
– Mme Liliane TANGUY et M. Thibaut FRANCOIS, rapporteurs d’information sur la situation et les perspectives de l’espace Schengen.
La séance est levée à 16 heures 13.
Membres présents ou excusés
Présents. - M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Pascale Boyer, M. Stéphane Buchou, M. André Chassaigne, M. Fabien Di Filippo, Mme Constance Le Grip, Mme Lysiane Métayer, M. Alexandre Sabatou, M. Vincent Seitlinger, M. Charles Sitzenstuhl
Excusés. - Mme Sophia Chikirou, Mme Marietta Karamanli, Mme Louise Morel
Assistaient également à la réunion. - Mme Béatrice Descamps, M. Andy Kerbrat