Compte rendu
Commission
des affaires sociales
– Élection du bureau de la commission........................2
– Présences en réunion..................................5
Lundi
2 octobre 2023
Séance de 18 heures
Compte rendu n° 1
session ordinaire de 2023-2024
Présidence de
Mme Monique Iborra,
présidente d’âge,
puis de Mme Charlotte Parmentier-Lecocq,
présidente
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La réunion commence à dix-huit heures.
Outre Mme Monique Iborra, présidente d’âge, le bureau d’âge de la commission a été constitué des deux plus jeunes commissaires présents, à savoir M. Louis Boyard et M. Bryan Masson.
– Élection du président
La commission est saisie de la candidature de Mme Charlotte Parmentier-Lecocq.
M. Thibault Bazin (LR). Je tiens à préciser que, dans l’esprit de l’élection du Bureau de l’Assemblée, le groupe Les Républicains ne présentera pas de candidat aux fonctions de président et de rapporteur général. Ceci ne saurait donc être interprété comme un soutien à la majorité.
Le nombre des candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il n’est pas procédé au scrutin.
En conséquence, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq est élue présidente de la commission. (Applaudissements).
Mme la présidente Charlotte Parmentier‑Lecocq. J’ai bien entendu et compris les propos de M. Bazin. Je vous remercie néanmoins pour cette élection.
Élection du rapporteur général
La commission est saisie de la candidature de Mme Stéphanie Rist.
Le nombre des candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il n’est pas procédé au scrutin.
En conséquence, Mme Stéphanie Rist est élue rapporteure générale de la commission. (Applaudissements.)
Élection des vice-présidents
La commission est saisie des candidatures de M. Paul Christophe, M. Pierre Dharréville, M. Yannick Neuder et Mme Michèle Peyron.
Le nombre des candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il n’est pas procédé au scrutin.
En conséquence, M. Paul Christophe, M. Pierre Dharréville, M. Yannick Neuder et Mme Michèle Peyron sont élus vice-présidents de la commission. (Applaudissements.)
Élection des secrétaires
La commission est saisie des candidatures de Mme Farida Amrani, M. Thibault Bazin, M. Christophe Bentz, M. Cyrille Isaac-Sibille et M. Nicolas Turquois.
Le nombre des candidats étant supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il y a lieu de procéder à un scrutin.
Les résultats du premier tour de scrutin sont les suivants :
Nombre de votants : 53
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 53
Majorité absolue : 27
Ont obtenu :
‑ Mme Farida Amrani : 21
‑ M. Thibault Bazin : 47
‑ M. Christophe Bentz : 18
‑ M. Cyrille Isaac-Sibille : 46
‑ M. Nicolas Turquois : 44
En conséquence, M. Thibault Bazin, M. Cyrille Isaac-Sibille et M. Nicolas Turquois sont élus secrétaires de la commission. (Applaudissements.)
Il est procédé à un deuxième tour de scrutin pour le siège restant à pourvoir.
La commission est saisie des candidatures de Mme Farida Amrani et M. Christophe Bentz.
Les résultats du deuxième tour de scrutin sont les suivants :
Nombre de votants : 54
Bulletins blancs ou nuls : 14
Suffrages exprimés : 40
Majorité absolue : 21
Ont obtenu :
‑ Mme Farida Amrani : 20
‑ M. Christophe Bentz : 20
Aucun candidat n’ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, il est procédé à un troisième tour de scrutin.
Mme la présidente Charlotte Parmentier‑Lecocq. Je rappelle qu’au troisième de tour de scrutin, en cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est nommé.
La commission est saisie des candidatures de de Mme Farida Amrani et M. Christophe Bentz.
Les résultats du troisième tour de scrutin sont les suivants :
Nombre de votants : 54
Bulletins blancs ou nuls : 14
Suffrages exprimés : 40
Ont obtenu :
‑ Mme Farida Amrani : 20
‑ M. Christophe Bentz : 20
En conséquence, Mme Farida Amrani est élue secrétaire de la commission au bénéfice de l’âge. (Applaudissements.)
M. Victor Catteau (RN). Je suis stupéfait de ce résultat parce que les présidents des groupes politiques avaient convenu d’un statu quo pour les responsabilités au sein du Bureau de l’Assemblée. Il était normal que cette décision s’applique également aux commissions. Je constate que le comportement du groupe Renaissance laisse le groupe La France insoumise s’installer à des fonctions, prendre les fonctions d’un secrétaire démocratiquement élu l’année dernière alors même que celui‑ci représente en outre la principale force d’opposition de cette commission. Je tiens à dire que cela est scandaleux. Il aurait fallu respecter la décision des présidents de groupe dans toutes les commissions – beaucoup de commissions l’ont d’ailleurs fait. Il est inadmissible que le groupe Rassemblement National ne soit pas respecté dans cette commission.
M. Arthur Delaporte (SOC). Je vous félicite, madame la présidente, pour votre élection. Nous espérons que vous saurez maintenir le calme tout en faisant vivre la démocratie dans cette commission, comme cela se devrait. Je félicite également notre collègue Farida Amrani, qui vient d’être élue et qui saura faire preuve de cet esprit de consensus.
Le bureau de la commission est donc ainsi constitué :
Présidente : Mme Charlotte Parmentier-Lecocq
Rapporteure générale : Mme Stéphanie Rist
Vice-présidents : M. Paul Christophe
M. Pierre Dharréville
M. Yannick Neuder
Mme Michèle Peyron
Secrétaires : Mme Farida Amrani
M. Thibault Bazin
M. Cyrille Isaac-Sibille
M. Nicolas Turquois
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La réunion s’achève à dix-huit heures cinquante.
Présents. - M. Éric Alauzet, Mme Farida Amrani, Mme Clémentine Autain, M. Joël Aviragnet, M. Thibault Bazin, M. Christophe Bentz, Mme Fanta Berete, Mme Anne Bergantz, M. Louis Boyard, M. Victor Catteau, M. Paul Christophe, M. Hadrien Clouet, Mme Laurence Cristol, M. Arthur Delaporte, M. Pierre Dharréville, Mme Sandrine Dogor‑Such, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Karen Erodi, M. Marc Ferracci, Mme Caroline Fiat, M. Philippe Frei, Mme Marie-Charlotte Garin, M. François Gernigon, M. Jérôme Guedj, Mme Claire Guichard, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, M. Philippe Juvin, Mme Rachel Keke, M. Didier Le Gac, Mme Christine Le Nabour, Mme Katiana Levavasseur, Mme Brigitte Liso, M. Bryan Masson, M. Kévin Mauvieux, Mme Joëlle Mélin, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, M. Yannick Neuder, Mme Astrid Panosyan-Bouvet, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, Mme Maud Petit, Mme Michèle Peyron, M. Sébastien Peytavie, Mme Angélique Ranc, Mme Stéphanie Rist, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean‑François Rousset, M. François Ruffin, M. Freddy Sertin, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Alexandre Vincendet
Excusés. - M. Elie Califer, Mme Caroline Janvier, M. Jean-Philippe Nilor, M. Jean-Hugues Ratenon, M. Olivier Serva
Assistait également à la réunion. - M. Pierre Meurin