Compte rendu
Commission
des affaires sociales
– Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à poursuivre l’expérimentation relative au travail à temps partagé aux fins d’employabilité (n° 2015) (M. Nicolas Turquois, rapporteur) 2
– Audition de Mme Sophie Thiéry, présidente de la commission Travail et emploi du Conseil économique, social et environnemental, et de M. Evanne Jeanne‑Rose, rapporteur de l’avis Les métiers de la cohésion sociale 2
– Information relative à la commission........................3
– Présences en réunion..................................4
Mercredi
17 janvier 2024
Séance de 11 heures
Compte rendu n° 33
session ordinaire de 2023-2024
Présidence de
Mme Charlotte Parmentier-Lecocq,
présidente
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La réunion commence à onze heures.
La commission examine, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à poursuivre l’expérimentation relative au travail à temps partagé aux fins d’employabilité (n° 2015) (M. Nicolas Turquois, rapporteur).
La commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après (*) :
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Auteur |
Groupe |
Place |
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17 |
M. TURQUOIS Nicolas |
Dem |
1er |
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18 |
Mme BERGANTZ Anne |
Dem |
1er |
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12 |
M. TURQUOIS Nicolas |
Dem |
1er |
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11 |
M. TURQUOIS Nicolas |
Dem |
Ap. 1er |
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19 |
M. VIRY Stéphane |
LR |
Ap. 1er |
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20 |
Mme BERETE Fanta |
RE |
Ap. 1er |
(*) Les autres amendements étant considérés comme repoussés.
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* *
La commission auditionne ensuite Mme Sophie Thiéry, présidente de la commission Travail et emploi du Conseil économique, social et environnemental, et M. Evanne Jeanne‑Rose, rapporteur de l’avis Les métiers de la cohésion sociale.
Cette réunion fera ultérieurement l’objet d’un compte rendu écrit. Elle est accessible sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante : https://assnat.fr/6x6lTn
La réunion s’achève à douze heures vingt.
Information relative à la commission
La commission a désigné M. Patrick Vignal, rapporteur de la proposition de loi visant à reconnaître les métiers de la médiation sociale (n° 1208).
Présents. – M. Éric Alauzet, Mme Farida Amrani, M. Thibault Bazin, Mme Anne Bergantz, Mme Chantal Bouloux, M. Elie Califer, M. Paul Christophe, M. Hadrien Clouet, Mme Josiane Corneloup, Mme Laurence Cristol, M. Arthur Delaporte, M. Pierre Dharréville, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Karen Erodi, M. Olivier Falorni, M. Marc Ferracci, M. Thierry Frappé, M. Philippe Frei, Mme Marie-Charlotte Garin, M. François Gernigon, M. Jean-Carles Grelier, M. Jérôme Guedj, Mme Servane Hugues, Mme Monique Iborra, Mme Caroline Janvier, M. Philippe Juvin, Mme Christine Le Nabour, M. Laurent Leclercq, Mme Katiana Levavasseur, M. Didier Martin, Mme Joëlle Mélin, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, M. Yannick Neuder, M. Laurent Panifous, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, M. Sébastien Peytavie, Mme Angélique Ranc, Mme Stéphanie Rist, M. Jean-François Rousset, M. Freddy Sertin, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Nicolas Turquois, Mme Isabelle Valentin, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Patrick Vignal, M. Alexandre Vincendet
Excusés. – Mme Clémentine Autain, Mme Caroline Fiat, Mme Justine Gruet, Mme Sandrine Josso, M. Jean-Philippe Nilor, M. Jean-Hugues Ratenon, M. Olivier Serva, M. Stéphane Viry