Compte rendu
Commission d’enquête
sur l’attribution, le contenu
et le contrôle des autorisations
de services de télévision
à caractère national sur
la télévision numérique terrestre
– Élection du Bureau..................................2
– Désignation du rapporteur.............................2
– Échanges de vues sur l’organisation des travaux de la commission...2
– Présences en réunion.................................3
Mercredi
6 décembre 2023
Séance de 15 heures
Compte rendu n° 1
session ordinaire de 2023-2024
Présidence de
Mme Constance Le Grip,
Présidente d’âge,
puis de
M. Quentin Bataillon,
Président de la commission
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La séance est ouverte à quinze heures dix.
Sous la présidence de Mme Constance Le Grip, présidente d’âge, puis de M. Quentin Bataillon, président de la commission, la commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre s’est réunie en vue de procéder à la nomination de son bureau qui est ainsi constitué :
– Président : M. Quentin Bataillon.
– Vice-présidents : Mme Fabienne Colboc, M. Laurent Esquenet-Goxes, M. Jean-Jacques Gaultier, M. Karl Olive.
– Secrétaires : Mme Ségolène Amiot, Mme Constance Le Grip, M. Jérémie Patrier-Leitus, Mme Sophie Taillé-Polian.
Puis la commission a désigné M. Aurélien Saintoul comme rapporteur.
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La commission a ensuite procédé à un échange de vues sur l’organisation de ses travaux.
La séance s’achève à seize heures.
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Présents. - M. Philippe Ballard, M. Quentin Bataillon, M. Mounir Belhamiti, Mme Céline Calvez, M. Aymeric Caron, Mme Fabienne Colboc, M. Laurent Esquenet-Goxes, Mme Estelle Folest, M. Philippe Frei, M. Jean-Jacques Gaultier, M. Jérôme Guedj, Mme Constance Le Grip, Mme Sarah Legrain, M. Stéphane Lenormand, M. Karl Olive, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Emmanuel Pellerin, Mme Cécile Rilhac, M. Aurélien Saintoul, Mme Sophie Taillé-Polian
Excusés. - Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Sébastien Chenu