M. Belkhir Belhaddad

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

• 15e législature : Élu le 18/06/2017 - Mandat du 21/06/2017 (élections générales) au 21/06/2022 (Fin de législature)

Commission permanente

Commission de la défense nationale et des forces armées
• • du 26/03/2024 au 26/03/2024 (Membre)
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
• • du 19/02/2021 au 22/03/2021 (Membre)
  • du 02/02/2022 au 10/02/2022 (Membre)
  • du 30/06/2022 au 12/06/2023 (Membre)
  • du 14/06/2023 au 12/02/2024 (Membre)
  • du 14/02/2024 au 25/03/2024 (Membre)
Commission des affaires sociales
• • du 29/06/2017 au 18/02/2021 (Membre)
  • du 23/03/2021 au 01/02/2022 (Membre)
  • du 11/02/2022 au 21/06/2022 (Membre)
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
• • du 13/06/2023 au 13/06/2023 (Membre)
  • du 13/02/2024 au 13/02/2024 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
• • du 13/12/2020 au 24/08/2021 (Membre)
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l’autonomie et le projet de loi relatif à la dette sociale et à l’autonomie
• • du 29/05/2020 au 08/08/2020 (Membre)
  • du 03/06/2020 au 08/08/2020 (Vice-Président)
Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques et la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l’information du Parlement sur les finances publiques ainsi que la proposition de loi organique et la proposition de loi relatives aux lois de financement de la sécurité sociale
• • du 08/05/2021 au 09/02/2022 (Membre)

Commission d'enquête

Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France
• • du 20/12/2018 au 06/06/2019 (Membre)
Commission d’enquête relative à l’identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu’elles ont délégation de service public
• • du 27/06/2023 au 19/12/2023 (Membre)
Commission d’enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l’industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à déployer pour leur élimination
• • du 01/02/2018 au 19/07/2018 (Membre)
  • du 14/02/2018 au 19/07/2018 (Vice-Président)

Mission d'information

Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
• • du 19/12/2019 au 09/03/2021 (Membre)

Ancienes fonctions et missions au Gouvernement

• Mission du 16/12/2021 au 29/03/2022 : Le rôle des collectivités territoriales en matière de financement et de développement de la pratique et des équipements sportifs. (Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Ministère auprès du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé des sports)

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