M. Bruno Fuchs

Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)

Biographie
  • Né le 7 avril 1959 à Colmar (Haut-Rhin)
  • Chef d'entreprise
Circonscription d'élection
  • Haut-Rhin (6e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 09/06/2024 (Fin de législature)

Travaux

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  • Séance publique

    1ère séance : : Accompagnement des malades et fin de vie (suite)

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  • Commission

    Commission des affaires étrangères : Statut de Mayotte au regard du droit international ; Crise de l’Organisation des Nations Unies et perspectives de réforme

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  • Commission

    Commission des finances : Commission d’évaluation des politiques publiques relatives aux missions Action extérieure de l’État ; Aide publique au développement et au compte spécial Prêts à des États étrangers ainsi qu’aux affaires européennes

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  • Commission

    Commission des affaires étrangères : M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger

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Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 15e législature : Élu le 18/06/2017 - Mandat du 21/06/2017 (élections générales) au 21/06/2022 (Fin de législature)
  • 16e législature : Réélu le 19/06/2022 - Mandat du 22/06/2022 (élections générales) au 09/06/2024 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission de la défense nationale et des forces armées
    • du 17/01/2024 au 17/01/2024 (Membre)
  • Commission des affaires culturelles et de l'éducation
    • du 01/10/2019 au 27/01/2020 (Membre)
    • du 31/01/2020 au 30/09/2020 (Membre)
  • Commission des affaires sociales
    • du 13/09/2022 au 13/09/2022 (Membre)
    • du 27/09/2022 au 11/10/2022 (Membre)
    • du 10/04/2024 au 10/04/2024 (Membre)
  • Commission des affaires étrangères
    • du 29/06/2017 au 30/09/2019 (Membre)
    • du 01/10/2020 au 21/06/2022 (Membre)
    • du 30/06/2022 au 12/09/2022 (Membre)
    • du 14/09/2022 au 26/09/2022 (Membre)
    • du 12/10/2022 au 16/01/2024 (Membre)
    • du 18/01/2024 au 09/04/2024 (Membre)
    • du 11/04/2024 au 09/06/2024 (Membre)
  • Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
    • du 28/01/2020 au 30/01/2020 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
    • du 13/11/2018 au 17/01/2019 (Membre)
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
    • du 27/01/2020 au 21/06/2022 (Membre)
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance
    • du 06/12/2017 au 31/07/2018 (Membre)
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
    • du 25/07/2019 au 02/08/2021 (Membre)
    • du 25/07/2019 au 02/08/2021 (Vice-Président)
  • Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
    • du 04/11/2021 au 14/02/2022 (Membre)

Commission permanente non législative

    Commission des affaires européennes
    • du 05/07/2017 au 05/05/2020 (Membre)

Mission d'information

    Mission d'information commune sur le site de stockage souterrain de déchets StocaMine
    • du 22/05/2018 au 18/09/2018 (Membre)
    • du 22/05/2018 au 18/09/2018 (Rapporteur)
  • Mission d'information sur le suivi de la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim
    • du 29/01/2020 au 06/10/2021 (Membre)
  • Mission d'information sur les relations entre la France et l’Afrique
    • du 14/12/2022 au 08/11/2023 (Membre)
    • du 14/12/2022 au 08/11/2023 (Co-rapporteur)

Anciennes fonctions dans les instances internationales et judiciaires

    Membre suppléant de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
    • du 02/08/2017 au 21/06/2022
  • Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
    • du 27/10/2017 au 21/06/2022
  • Président délégué de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
    • du 01/02/2018 au 21/06/2022
  • Membre suppléant de l'Assemblée parlementaire franco-allemande
    • du 25/03/2019 au 21/06/2022
  • Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
    • du 20/07/2022 au 09/06/2024
  • Président délégué de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
    • du 20/07/2022 au 22/03/2023

Archives des travaux parlementaires

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