M. Sébastien Peytavie

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

• 16e législature : Élu le 19/06/2022 - Mandat du 22/06/2022 (élections générales) au 09/06/2024 (Fin de législature)

Commission permanente

Commission des affaires culturelles et de l'éducation
• • du 15/11/2023 au 15/11/2023 (Membre)
  • du 28/11/2023 au 28/11/2023 (Membre)
  • du 02/12/2023 au 05/12/2023 (Membre)
Commission des affaires sociales
• • du 30/06/2022 au 13/06/2023 (Membre)
  • du 27/06/2023 au 03/10/2023 (Membre)
  • du 05/10/2023 au 14/11/2023 (Membre)
  • du 16/11/2023 au 27/11/2023 (Membre)
  • du 29/11/2023 au 01/12/2023 (Membre)
  • du 06/12/2023 au 09/06/2024 (Membre)
Commission des affaires étrangères
• • du 04/10/2023 au 04/10/2023 (Membre)
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
• • du 14/06/2023 au 26/06/2023 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie
• • du 10/04/2024 au 09/06/2024 (Membre)

Commission d'enquête

Commission d’enquête sur les manquements des politiques de protection de l’enfance
• • du 19/04/2024 au 15/05/2024 (Membre)
  • du 17/05/2024 au 18/05/2024 (Membre)
  • du 24/05/2024 au 03/06/2024 (Membre)
  • du 06/06/2024 au 09/06/2024 (Membre)

Mission d'information

Groupe de travail Longévité et autonomie
• • du 26/07/2022 au 05/10/2022 (Membre)
Mission d'information sur le revenu universel d'existence
• • du 13/12/2023 au 09/06/2024 (Membre)
  • du 13/12/2023 au 09/06/2024 (Co-rapporteur)