M. Charles Sitzenstuhl

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

• 16e législature : Élu le 19/06/2022 - Mandat du 22/06/2022 (élections générales) au 09/06/2024 (Fin de législature)

Commission permanente

Commission de la défense nationale et des forces armées
• • du 17/01/2023 au 17/01/2023 (Membre)
Commission des affaires sociales
• • du 04/10/2023 au 04/10/2023 (Membre)
Commission des affaires économiques
• • du 25/01/2023 au 25/01/2023 (Membre)
  • du 27/02/2024 au 27/02/2024 (Membre)
Commission des affaires étrangères
• • du 27/01/2023 au 27/01/2023 (Membre)
  • du 13/10/2023 au 13/10/2023 (Membre)
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
• • du 30/06/2022 au 16/01/2023 (Membre)
  • du 18/01/2023 au 24/01/2023 (Membre)
  • du 26/01/2023 au 26/01/2023 (Membre)
  • du 28/01/2023 au 31/01/2023 (Membre)
  • du 02/02/2023 au 03/10/2023 (Membre)
  • du 05/10/2023 au 12/10/2023 (Membre)
  • du 14/10/2023 au 03/11/2023 (Membre)
  • du 05/11/2023 au 26/02/2024 (Membre)
  • du 28/02/2024 au 28/05/2024 (Membre)
  • du 30/05/2024 au 09/06/2024 (Membre)
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
• • du 04/11/2023 au 04/11/2023 (Membre)
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
• • du 01/02/2023 au 01/02/2023 (Membre)
  • du 29/05/2024 au 29/05/2024 (Membre)

Commission d'enquête

Commission d’enquête relative aux ingérences politiques, économiques et financières de puissances étrangères – États, organisations, entreprises, groupes d’intérêts, personnes privées – visant à influencer ou corrompre des relais d’opinion, des dirigeants ou des partis politiques français
• • du 14/12/2022 au 01/06/2023 (Membre)
Commission d’enquête relative aux révélations des Uber Files : l’ubérisation, son lobbying et ses conséquences
• • du 31/01/2023 au 31/01/2023 (Membre)
  • du 04/02/2023 au 11/07/2023 (Membre)
Commission d’enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
• • du 13/03/2024 au 09/06/2024 (Membre)
  • du 13/03/2024 au 09/06/2024 (Président)

Commission permanente non législative

Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
• • du 05/10/2023 au 09/06/2024 (Membre)
Commission des affaires européennes
• • du 06/07/2022 au 09/04/2024 (Membre)
  • du 07/07/2022 au 09/04/2024 (Vice-Président)
  • du 11/04/2024 au 09/06/2024 (Membre)
  • du 11/04/2024 au 09/06/2024 (Vice-Président)

Mission d'information

Mission d'information sur la rationalisation de notre administration comme source d'économies budgétaires
• • du 08/12/2022 au 27/06/2023 (Membre)