M. Emmanuel Pellerin

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

• 16e législature : Élu le 19/06/2022 - Mandat du 22/06/2022 (élections générales) au 09/06/2024 (Fin de législature)

Commission permanente

Commission de la défense nationale et des forces armées
• • du 11/05/2023 au 12/05/2023 (Membre)
  • du 17/10/2023 au 17/10/2023 (Membre)
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
• • du 30/06/2022 au 10/05/2023 (Membre)
  • du 30/06/2022 au 10/05/2023 (Secrétaire)
  • du 13/05/2023 au 30/05/2023 (Membre)
  • du 13/05/2023 au 30/05/2023 (Secrétaire)
  • du 01/06/2023 au 02/06/2023 (Membre)
  • du 01/06/2023 au 02/06/2023 (Secrétaire)
  • du 06/06/2023 au 16/06/2023 (Membre)
  • du 06/06/2023 au 16/06/2023 (Secrétaire)
  • du 20/06/2023 au 20/06/2023 (Membre)
  • du 20/06/2023 au 20/06/2023 (Secrétaire)
  • du 22/06/2023 au 26/09/2023 (Membre)
  • du 22/06/2023 au 26/09/2023 (Secrétaire)
  • du 28/09/2023 au 16/10/2023 (Membre)
  • du 28/09/2023 au 16/10/2023 (Secrétaire)
  • du 18/10/2023 au 21/11/2023 (Membre)
  • du 18/10/2023 au 21/11/2023 (Secrétaire)
  • du 23/11/2023 au 24/11/2023 (Membre)
  • du 23/11/2023 au 24/11/2023 (Secrétaire)
  • du 03/12/2023 au 19/01/2024 (Membre)
  • du 03/12/2023 au 19/01/2024 (Secrétaire)
  • du 23/01/2024 au 09/06/2024 (Membre)
  • du 23/01/2024 au 09/06/2024 (Secrétaire)
Commission des affaires sociales
• • du 03/06/2023 au 05/06/2023 (Membre)
Commission des affaires étrangères
• • du 22/11/2023 au 22/11/2023 (Membre)
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
• • du 31/05/2023 au 31/05/2023 (Membre)
  • du 17/06/2023 au 19/06/2023 (Membre)
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
• • du 21/06/2023 au 21/06/2023 (Membre)
  • du 27/09/2023 au 27/09/2023 (Membre)
  • du 25/11/2023 au 02/12/2023 (Membre)
  • du 20/01/2024 au 22/01/2024 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à l’extension des prélèvements sur les recettes de l’État au profit des organismes du secteur audiovisuel public
• • du 18/05/2024 au 09/06/2024 (Membre)
Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique
• • du 29/08/2023 au 29/08/2023 (Membre)
  • du 21/09/2023 au 21/09/2023 (Membre)

Commission d'enquête

Commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
• • du 15/11/2023 au 07/05/2024 (Membre)

Commission permanente non législative

Commission des affaires européennes
• • du 07/12/2022 au 07/12/2022 (Membre)

Mission d'information

Groupe de travail chargé du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024
• • du 28/09/2022 au 09/06/2024 (Membre)
Mission d’information sur l’avenir de l’audiovisuel public
• • du 28/09/2022 au 07/06/2023 (Membre)
Mission flash sur les droits d’auteur et intelligence artificielle
• • du 30/04/2024 au 09/06/2024 (Membre)
  • du 30/04/2024 au 09/06/2024 (Co-rapporteur)

Délégation

Délégation aux outre-mer
• • du 13/07/2022 au 26/09/2022 (Membre)

Anciennes fonctions dans les instances internationales et judiciaires

Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
• du 09/01/2023 au 09/06/2024