Assemblée nationale
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M. Stéphane Rambaud

Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)

Biographie
  • Né le 5 avril 1960 à Alger (France)
  • Retraité de la police nationale
Circonscription d'élection
  • Var (3e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 09/06/2024 (Fin de législature)

Travaux

  • Vidéos
  • Questions
  • Rapports
  • Propositions (Auteur)
  • Propositions (Cosignataire)
  • Séance publique
  • Commission
  • Positions de vote
  • Contributions

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Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 16e législature : Élu le 19/06/2022 - Mandat du 22/06/2022 (élections générales) au 09/06/2024 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
    • du 13/10/2023 au 13/10/2023 (Membre)
    • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 30/06/2022 au 12/10/2023 (Membre)
    • du 14/10/2023 au 09/06/2024 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur le coût de la vie dans les collectivités territoriales régies par les articles 73 et 74 de la Constitution
    • du 16/02/2023 au 20/07/2023 (Membre)

Mission d'information

    Groupe de travail sur l'évolution institutionnelle de la Corse
    • du 22/05/2024 au 09/06/2024 (Membre)
    • Intelligence artificielle et protection des données personnelles
    • du 03/05/2023 au 14/02/2024 (Membre)
    • du 03/05/2023 au 14/02/2024 (Co-rapporteur)

Délégation

    Délégation aux outre-mer
    • du 13/07/2022 au 09/06/2024 (Membre)